PLU de Arc-et-Senans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 27/02/2026
Zones PLU
45 zones
Population
1 620 hab.
Surface
15.0 km²
Intercommunalité
CC Loue-Lison

Zones du PLU de Arc-et-Senans

U

Zone U — Urbaine (25)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UY, UB, UA-P4, UA-S, UA-C
AU

Zone AU — À Urbaniser (7)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU1y, AU2-1, AU1-1, AU1-2, AU1-E
A

Zone A — Agricole (5)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ap
N

Zone N — Naturelle (8)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N-L, Np, N
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Arc-et-Senans

Adresse 28 Grande-Rue, 25610 Arc-et-Senans
Téléphone 03 81 57 42 20
Horaires
Lundi - Mardi : 09h00 - 12h00 et 15h00 - 17h00
Mercredi : 09h00 - 12h00
Jeudi - Vendredi : 09h00 - 12h00 et 15h00 - 17h00

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