PLUi de Arc-sous-Montenot — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 07/04/2025
Zones PLU
16 zones
Population
227 hab.
Surface
10.8 km²
Intercommunalité
CC Altitude 800

Zones du PLUi de Arc-sous-Montenot

U

Zone U — Urbaine (5)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UB, UAoap1, UA
A

Zone A — Agricole (3)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (8)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N
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Mairie de Arc-sous-Montenot

Adresse 11 rue de l'Église, 25270 Arc-sous-Montenot
Téléphone 03 81 49 31 24
Horaires
Mardi : 07h45 - 12h00 et 13h00 - 17h30
Vendredi : 07h45 - 12h00 et 13h00 - 17h30

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