PLU de Artemare — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 04/11/2024
Zones PLU
34 zones
Population
1 139 hab.
Surface
3.3 km²
Intercommunalité
CC Bugey Sud

Zones du PLU de Artemare

U

Zone U — Urbaine (19)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UL, UE, UH, UB, UX
A

Zone A — Agricole (3)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (12)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Nl, Np, Nj, Nhppcr
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Artemare

Adresse 1 rue des Écoles, 01510 Artemare
Téléphone 04 79 87 32 64
Horaires
Lundi - Mardi : 07h45 - 12h00 et 13h30 - 16h30
Mercredi : 07h45 - 12h00
Jeudi : 07h45 - 12h00 et 13h30 - 16h30
Vendredi : 07h45 - 12h00

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