PLU de Bart — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 05/04/2019
Zones PLU
32 zones
Population
1 985 hab.
Surface
3.8 km²
Intercommunalité
CA Pays de Montbéliard Agglomération

Zones du PLU de Bart

U

Zone U — Urbaine (17)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UZ, UE, UEa, UEc, US
AU

Zone AU — À Urbaniser (2)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU1, AU4
A

Zone A — Agricole (1)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (12)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N2, N1l, N3l, N1, N3
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Bart

Adresse 1 rue de la Mairie, 25420 Bart
Téléphone 03 81 90 78 50
Horaires
Lundi - Jeudi : 08h00 - 12h00 et 13h45 - 17h00
Vendredi : 10h00 - 12h00

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