PLU de Battenans-les-Mines — Cadastre, zonage et urbanisme
Intercommunalité
CC du Doubs Baumois
Document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé disponible pour Battenans-les-Mines. La commune est probablement soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
Mairie de Battenans-les-Mines
Adresse
11 rue Principale, 25640 Battenans-les-Mines
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