PLUi de Bellefontaine — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 02/07/2024
Zones PLU
33 zones
Population
494 hab.
Surface
24.4 km²
Intercommunalité
CC Haut-Jura Arcade Communauté

Zones du PLUi de Bellefontaine

U

Zone U — Urbaine (10)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UH, UC, UT, UP, UY
A

Zone A — Agricole (6)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (17)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NB, N, NT, NSb, NS
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Bellefontaine

Adresse 4301 route des Fontaines, 39400 Bellefontaine
Téléphone 03 84 33 08 61
Horaires
Lundi : 09h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
Mardi : 09h00 - 12h00 et 13h30 - 18h00
Mercredi : 09h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
Jeudi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 16h00
Vendredi : 09h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

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