PLUi de Brans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 28/11/2024
Zones PLU
18 zones
Population
200 hab.
Surface
8.7 km²
Intercommunalité
CC Jura Nord

Zones du PLUi de Brans

U

Zone U — Urbaine (5)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UR, UCA
A

Zone A — Agricole (7)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Ap, A
N

Zone N — Naturelle (6)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N
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Mairie de Brans

Adresse 2 rue du Moulin, 39290 Brans
Téléphone 03 84 70 36 22
Horaires
Lundi : 17h00 - 19h00
Vendredi : 09h30 - 12h00

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