PLU de Bretigney-Notre-Dame — Cadastre, zonage et urbanisme
Intercommunalité
CC du Doubs Baumois
Document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé disponible pour Bretigney-Notre-Dame. La commune est probablement soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
Mairie de Bretigney-Notre-Dame
Adresse
Rue des Tilleuls, 25110 Bretigney-Notre-Dame
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