PLUi de Champvans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 26/09/2024
Zones PLU
73 zones
Population
1 460 hab.
Surface
14.4 km²
Intercommunalité
CA du Grand Dole

Zones du PLUi de Champvans

U

Zone U — Urbaine (28)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UJ, UZz, UZc, UCb, UV
A

Zone A — Agricole (18)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AP, AM, A
N

Zone N — Naturelle (27)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, NB, NL, NL5, NZ
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Champvans

Adresse 2 rue André-Gleitz, 39100 Champvans
Téléphone 03 84 72 03 69
Horaires
Lundi : 09h00 - 12h00
Mardi : 14h30 - 18h00
Jeudi : 14h30 - 18h00
Vendredi : 09h00 - 12h00

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