PLU de Champvans-les-Moulins — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 02/02/2026
Zones PLU
8 zones
Population
309 hab.
Surface
2.5 km²
Intercommunalité
CU Grand Besançon Métropole

Zones du PLU de Champvans-les-Moulins

U

Zone U — Urbaine (2)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UAj, UA
A

Zone A — Agricole (4)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (2)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N
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Mairie de Champvans-les-Moulins

Adresse Rue des Chenevières, 25170 Champvans-les-Moulins
Téléphone 03 81 59 94 04
Horaires
Mardi : 08h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
Jeudi : 18h00 - 19h00

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