PLUi de Courvières — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 25/06/2024
Zones PLU
37 zones
Population
317 hab.
Surface
11.0 km²
Intercommunalité
CC du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon

Zones du PLUi de Courvières

U

Zone U — Urbaine (11)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UBs, UB, UA, UXs, UE
AU

Zone AU — À Urbaniser (2)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AUbs, AUas
A

Zone A — Agricole (11)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Arb, A
N

Zone N — Naturelle (13)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Nf, N, Nrb
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Courvières

Adresse 2 rue des Écoles, 25560 Courvières
Téléphone 03 81 49 38 70
Horaires
Lundi : 09h00 - 11h00
Mercredi : 09h00 - 11h00
Vendredi : 16h00 - 18h00

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