PLUi de Écuelles — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 09/12/2025
Zones PLU
43 zones
Population
252 hab.
Surface
10.1 km²
Intercommunalité
CC Saône Doubs Bresse

Zones du PLUi de Écuelles

U

Zone U — Urbaine (5)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UE, UA, UB, Und
AU

Zone AU — À Urbaniser (1)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU
A

Zone A — Agricole (12)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AS, A
N

Zone N — Naturelle (25)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NS, N, Nj
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Écuelles

Adresse 1 place Jean-Nicolle, 71350 Écuelles
Téléphone 03 85 91 50 04
Horaires
Mardi : 14h00 - 17h00
Jeudi : 09h00 - 12h00 et 13h30 - 15h30
Vendredi : 14h00 - 17h00

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