PLU de Fontenotte — Cadastre, zonage et urbanisme
Intercommunalité
CC du Doubs Baumois
Document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé disponible pour Fontenotte. La commune est probablement soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
Mairie de Fontenotte
Adresse
2 rue Principale, 25110 Fontenotte
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