PLUi de Frasne-le-Château — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 27/01/2025
Zones PLU
32 zones
Population
294 hab.
Surface
12.5 km²
Intercommunalité
CC des Monts de Gy

Zones du PLUi de Frasne-le-Château

U

Zone U — Urbaine (6)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UA, UB, UX
A

Zone A — Agricole (8)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (18)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, NL
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Frasne-le-Château

Adresse 2 bis rue du Château, 70700 Frasne-le-Château
Téléphone 03 84 32 41 68
Horaires
Lundi - Mardi : 14h00 - 17h30
Jeudi - Vendredi : 14h00 - 17h30

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