PLUi de Le Fossat — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 26/03/2025
Zones PLU
66 zones
Population
1 071 hab.
Surface
14.5 km²
Intercommunalité
CC Arize Lèze

Zones du PLUi de Le Fossat

U

Zone U — Urbaine (15)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UD, UP, UX, UE, UXc
A

Zone A — Agricole (5)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AL, A
N

Zone N — Naturelle (46)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, NJ
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Le Fossat

Adresse 11 place de la Mairie, 09130 Le Fossat
Téléphone 05 61 68 50 12
Horaires
Lundi - Vendredi : 09h30 - 12h00 et 14h00 - 16h30
Samedi : 08h00 - 12h00

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