PLU de Les Fontenelles — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 26/08/2024
Zones PLU
40 zones
Population
537 hab.
Surface
8.4 km²
Intercommunalité
CC du Plateau de Russey

Zones du PLU de Les Fontenelles

U

Zone U — Urbaine (9)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UY, UA, UE, UB, UAe
AU

Zone AU — À Urbaniser (2)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AUb, AUa
A

Zone A — Agricole (7)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ap
N

Zone N — Naturelle (22)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Nh
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Les Fontenelles

Adresse 13 rue Principale, 25210 Les Fontenelles
Téléphone 03 81 43 70 32
Horaires
Lundi : 14h00 - 16h00
Mardi : 14h00 - 18h00
Jeudi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 16h00
Vendredi : 09h00 - 11h00

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