PLU de Malbuisson — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 06/12/2018
Zones PLU
53 zones
Population
903 hab.
Surface
6.7 km²
Intercommunalité
CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Zones du PLU de Malbuisson

U

Zone U — Urbaine (18)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UB, UA, Uy, UBL, Uh
AU

Zone AU — À Urbaniser (5)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU1y, AU1t, AU1b, AU1c, AU1a
A

Zone A — Agricole (6)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Ap, A
N

Zone N — Naturelle (24)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Np, Ni, NL, Nm
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Malbuisson

Adresse 52 Grande rue, 25160 Malbuisson
Téléphone 03 81 69 31 76
Horaires
Lundi : 10h00 - 12h00 et 16h00 - 18h00
Mardi - Mercredi : 10h00 - 12h00
Jeudi : 15h00 - 17h00
Vendredi : 10h00 - 12h00

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