PLUi de Moffans-et-Vacheresse — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 05/07/2022
Zones PLU
59 zones
Population
609 hab.
Surface
14.1 km²
Intercommunalité
CC du Pays de Lure

Zones du PLUi de Moffans-et-Vacheresse

U

Zone U — Urbaine (19)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : U, Us, UL, UA, Uj
A

Zone A — Agricole (24)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Akn, Ak, A, An, Ab
N

Zone N — Naturelle (16)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Nn, Nc
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Moffans-et-Vacheresse

Adresse 6 rue de la Corne, 70200 Moffans-et-Vacheresse
Téléphone 03 84 63 09 17
Horaires
Mardi : 10h00 - 12h00
Mercredi : 13h30 - 16h30
Vendredi : 13h30 - 16h30
Samedi : 08h30 - 12h00

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