PLU de Mogneneins — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 14/04/2016
Zones PLU
31 zones
Population
841 hab.
Surface
8.5 km²
Intercommunalité
CC Val de Saône Centre

Zones du PLU de Mogneneins

U

Zone U — Urbaine (9)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UX, UH, Ua, UL, U
A

Zone A — Agricole (11)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : As, A
N

Zone N — Naturelle (11)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NL, N, Ns
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Mogneneins

Adresse 30 montée de la Mairie, 01140 Mogneneins
Téléphone 04 74 04 05 94
Horaires
Lundi : 09h00 - 12h00
Mardi : 16h00 - 19h00
Mercredi : 09h00 - 12h00
Jeudi : 16h00 - 19h00
Vendredi : 14h00 - 17h00

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