PLU de Novillard — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 22/10/2021
Zones PLU
15 zones
Population
300 hab.
Surface
3.8 km²
Intercommunalité
CA Grand Belfort

Zones du PLU de Novillard

U

Zone U — Urbaine (3)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Ui, U
A

Zone A — Agricole (3)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ac
N

Zone N — Naturelle (9)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Ne, Nla, NI
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Mairie de Novillard

Adresse 14 Grande rue, 90340 Novillard
Téléphone 03 84 23 39 91
Horaires
Lundi : 10h00 - 12h00
Mardi : 14h00 - 18h00
Vendredi : 10h00 - 12h30 et 13h00 - 16h00

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