PLUi de Orchamps-Vennes — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 27/10/2025
Zones PLU
205 zones
Population
2 189 hab.
Surface
24.8 km²
Intercommunalité
CC des Portes du Haut-Doubs

Zones du PLUi de Orchamps-Vennes

U

Zone U — Urbaine (97)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Ujv, UCdi, UCcs, UBco, Ues
A

Zone A — Agricole (45)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Aa
N

Zone N — Naturelle (63)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Njv, Nf, Nn, Nslt
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Orchamps-Vennes

Adresse 2 rue de la Mairie, 25390 Orchamps-Vennes
Téléphone 03 81 43 52 14
Horaires
Lundi : 14h00 - 17h00
Mardi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00
Jeudi : 14h00 - 17h00
Jeudi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00
Vendredi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 16h00
Samedi : 09h00 - 11h00

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