PLU de Oye-et-Pallet — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 15/12/2025
Zones PLU
40 zones
Population
709 hab.
Surface
10.5 km²
Intercommunalité
CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

Zones du PLU de Oye-et-Pallet

U

Zone U — Urbaine (8)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : U, UY, Uh
A

Zone A — Agricole (13)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, As2 stecal, As1 stecal
N

Zone N — Naturelle (19)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Ni
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Mairie de Oye-et-Pallet

Adresse 21 rue des Écoles, 25160 Oye-et-Pallet
Téléphone 03 81 89 42 18
Horaires
Lundi : 13h30 - 18h30
Mardi : 13h30 - 17h30
Jeudi : 08h30 - 12h30 et 13h30 - 17h30
Vendredi : 08h00 - 12h00

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