PLU de Pays-de-Clerval — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 12/06/2020
Zones PLU
47 zones
Population
1 174 hab.
Surface
22.5 km²
Intercommunalité
CC des Deux Vallées Vertes

Zones du PLU de Pays-de-Clerval

U

Zone U — Urbaine (24)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Uj, Uoap3, Uoap1, UXs, UL
A

Zone A — Agricole (7)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ac, Ap
N

Zone N — Naturelle (16)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Ne, Ncp, Nc
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Pays-de-Clerval

Adresse Place de l'Hotel-de-Ville, Chaux-lès-Clerval, 25340 Pays-de-Clerval
Téléphone 03 81 97 81 80
Horaires
Lundi : 09h30 - 12h00 et 14h30 - 17h00
Mardi : 09h30 - 12h00
Jeudi : 09h30 - 12h00 et 14h30 - 17h00
Vendredi : 09h30 - 12h00

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