PLU de Ruy-Montceau — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 26/01/2026
Zones PLU
125 zones
Population
4 805 hab.
Surface
21.1 km²
Intercommunalité
CA Porte de l'Isère (CAPI)

Zones du PLU de Ruy-Montceau

U

Zone U — Urbaine (40)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Ub, Ucpe, Uc, Uh, Uac
AU

Zone AU — À Urbaniser (9)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU, AUpr, AUipe, AUpe, AUa
A

Zone A — Agricole (19)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ape, As, An
N

Zone N — Naturelle (57)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Npi, N, Ns, Ne, Npe
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Ruy-Montceau

Adresse 495 rue de la Salière, 38307 Ruy-Montceau
Téléphone 04 74 43 57 45
Horaires
Lundi - Vendredi : 07h30 - 12h30

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