PLUi de Saint-Martin-du-Frêne — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 05/06/2025
Zones PLU
49 zones
Population
1 023 hab.
Surface
19.5 km²
Intercommunalité
CA Haut-Bugey Agglomération

Zones du PLUi de Saint-Martin-du-Frêne

U

Zone U — Urbaine (13)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Uc2c, UXa, Ur, U4, UXa2
A

Zone A — Agricole (17)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, Ap
N

Zone N — Naturelle (19)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Ncb, N, Ne, Nco
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Saint-Martin-du-Frêne

Adresse 1 place de la Mairie, 01430 Saint-Martin-du-Frêne
Téléphone 04 74 75 70 79
Horaires
Lundi : 10h00 - 11h30 et 14h00 - 16h30
Mardi : 15h00 - 19h00
Mercredi : 10h00 - 11h30
Jeudi : 15h00 - 19h00
Vendredi : 10h00 - 11h30 et 14h00 - 16h30

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