PLUi de Baverans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 26/09/2024
Zones PLU
47 zones
Population
498 hab.
Surface
3.4 km²
Intercommunalité
CA du Grand Dole

Zones du PLUi de Baverans

U

Zone U — Urbaine (17)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UJ, UZf, UV, UE, UP
A

Zone A — Agricole (14)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AP, A, AM
N

Zone N — Naturelle (16)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NL4, N, NB, NL
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Baverans

Adresse 9 bis Grande rue, 39100 Baverans
Téléphone 03 84 72 07 01
Horaires
Lundi : 16h00 - 18h00
Jeudi : 10h30 - 12h30
Vendredi : 14h00 - 16h00

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