PLUi de Brevans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 26/09/2024
Zones PLU
74 zones
Population
668 hab.
Surface
3.6 km²
Intercommunalité
CA du Grand Dole

Zones du PLUi de Brevans

U

Zone U — Urbaine (38)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UV, UZy, UCa, UCb, UE
A

Zone A — Agricole (22)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AP, A, AM
N

Zone N — Naturelle (14)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NL, N, NB
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Brevans

Adresse 5 place Louise-et-Benjamin-Constant, 39100 Brevans
Téléphone 03 84 72 51 18
Horaires
Lundi : 09h00 - 11h30 et 13h30 - 17h30
Mardi : 13h30 - 17h30
Jeudi - Vendredi : 13h30 - 17h30

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