PLU de Byans-sur-Doubs — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 12/12/2023
Zones PLU
29 zones
Population
613 hab.
Surface
9.9 km²
Intercommunalité
CU Grand Besançon Métropole

Zones du PLU de Byans-sur-Doubs

U

Zone U — Urbaine (7)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Ub, Uc, Ua, Uba
AU

Zone AU — À Urbaniser (7)

Secteurs naturels destinés à être ouverts à l'urbanisation, soumis à conditions d'aménagement et d'équipement.

Sous-zones : AU1, AU2
A

Zone A — Agricole (6)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A
N

Zone N — Naturelle (9)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Nf, N, Np
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Byans-sur-Doubs

Adresse 1 place de l'Église, 25320 Byans-sur-Doubs
Téléphone 03 81 63 61 66
Horaires
Mardi : 16h30 - 19h00
Vendredi : 16h30 - 19h00

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