PLU de Osselle-Routelle — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 19/12/2024
Zones PLU
29 zones
Population
961 hab.
Surface
10.8 km²
Intercommunalité
CU Grand Besançon Métropole

Zones du PLU de Osselle-Routelle

U

Zone U — Urbaine (17)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : Uoap4, U, Uoap2, UL, UA
A

Zone A — Agricole (5)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Ap, A, Ac
N

Zone N — Naturelle (7)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NL, Nc, N
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Osselle-Routelle

Adresse 31 Grande rue, 25320 Osselle-Routelle
Téléphone 03 81 63 61 40
Horaires
Lundi : 16h30 - 18h30
Mercredi : 16h30 - 18h30

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