PLUi de Fraisans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 28/11/2024
Zones PLU
26 zones
Population
1 160 hab.
Surface
16.8 km²
Intercommunalité
CC Jura Nord

Zones du PLUi de Fraisans

U

Zone U — Urbaine (8)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UA, UR, UT, UCB
A

Zone A — Agricole (7)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Ap, A
N

Zone N — Naturelle (11)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : N, Nenr
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Fraisans

Adresse 1 place de la Mairie, 39700 Fraisans
Téléphone 03 84 71 10 88
Horaires
Lundi - Mardi : 14h00 - 17h30
Mercredi : 09h00 - 12h00
Jeudi - Vendredi : 14h00 - 17h30
Samedi : 09h00 - 12h00

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