PLU de Francheville — Cadastre, zonage et urbanisme
Intercommunalité
CC Bresse Haute Seille
Document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé disponible pour Francheville. La commune est probablement soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
Mairie de Francheville
Adresse
19 route de Vers-sous-Sellières, 39230 Francheville
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