PLU de Frans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLU du 21/01/2026
Zones PLU
39 zones
Population
2 582 hab.
Surface
8.1 km²
Intercommunalité
CC Dombes Saône Vallée

Zones du PLU de Frans

U

Zone U — Urbaine (13)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UD, UB, UA, UC, UX
A

Zone A — Agricole (8)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : A, An
N

Zone N — Naturelle (18)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NECO, N, NT, NL
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Frans

Adresse 104 rue des Gagères, 01480 Frans
Téléphone 04 74 60 95 81
Horaires
Lundi - Mardi : 09h00 - 12h00
Jeudi - Vendredi : 09h00 - 12h00

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