PLUi de Courtetain-et-Salans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 27/10/2025
Zones PLU
46 zones
Population
93 hab.
Surface
6.9 km²
Intercommunalité
CC des Portes du Haut-Doubs

Zones du PLUi de Courtetain-et-Salans

U

Zone U — Urbaine (9)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UAp, UCdi, Ues, UAa
A

Zone A — Agricole (12)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Aa
N

Zone N — Naturelle (25)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Njv, Nf, Nn
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Courtetain-et-Salans

Adresse rue de l'Église, 25530 Courtetain-et-Salans
Horaires
Lundi : 10h00 - 12h00

Rechercher une parcelle à Courtetain-et-Salans

Accédez aux informations cadastrales, PLU détaillé et générez des rapports PDF professionnels.

Explorer Courtetain-et-Salans sur la carte
Aucune carte bancaire requise • Accès immédiat

Communes limitrophes