PLU de Passavant — Cadastre, zonage et urbanisme
Intercommunalité
CC du Doubs Baumois
Document d'urbanisme
Aucun document d'urbanisme numérisé disponible pour Passavant. La commune est probablement soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
Mairie de Passavant
Adresse
6 chemin Saint-Joseph-Marchand, 25360 Passavant
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