PLUi de Orsans — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 27/10/2025
Zones PLU
76 zones
Population
179 hab.
Surface
8.4 km²
Intercommunalité
CC des Portes du Haut-Doubs

Zones du PLUi de Orsans

U

Zone U — Urbaine (18)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UCdi, UAp, Ujv, UE, UAa
A

Zone A — Agricole (21)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : Aa
N

Zone N — Naturelle (37)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : Nf, Nn, Njv
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Orsans

Adresse 1 ter route départementale, 25530 Orsans
Téléphone 02 96 21 41 98
Horaires
Mardi : 19h00 - 20h00

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