PLUi de Frasne-les-Meulières — Cadastre, zonage et urbanisme

Document d'urbanisme
PLUi du 26/09/2024
Zones PLU
31 zones
Population
110 hab.
Surface
4.9 km²
Intercommunalité
CA du Grand Dole

Zones du PLUi de Frasne-les-Meulières

U

Zone U — Urbaine (9)

Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation permettent d'autoriser les constructions.

Sous-zones : UP, UJ, UBa, UV
A

Zone A — Agricole (13)

Secteurs agricoles protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres.

Sous-zones : AP, A
N

Zone N — Naturelle (9)

Espaces naturels et forestiers protégés en raison de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, paysages ou leur intérêt écologique.

Sous-zones : NB, N
Voir le document complet sur le Géoportail de l'Urbanisme

Mairie de Frasne-les-Meulières

Adresse 3 Grande rue, 39290 Frasne-les-Meulières
Téléphone 03 84 70 22 20
Horaires
Mercredi : 09h00 - 12h00 et 14h00 - 18h00
Vendredi : 14h00 - 16h30

Rechercher une parcelle à Frasne-les-Meulières

Accédez aux informations cadastrales, PLU détaillé et générez des rapports PDF professionnels.

Explorer Frasne-les-Meulières sur la carte
Aucune carte bancaire requise • Accès immédiat

Communes limitrophes